Règlement intérieur

Ce règlement précise et complète certains points évoqués dans les statuts.

Article 5 : Admission et adhésion

Le prix d’une adhésion est de 10 euros minimum par an pour des personnes qui pourraient avoir de faibles ressources (étudiants, chômeurs, retraités, parents seuls…) – votre honnêteté n’étant pas mise en doute, aucun justificatif ne sera demandé- et de 15 euros minimum par an pour les autres. Bien sûr, au delà de ce seuil minimum, chacun est libre de donner autant qu’il peut.

Article 7 : Perte de la qualité de membre

Le membre qui démissionne est prié d’expliquer clairement au conseil d’administration (ou, à défaut, par lettre recommandée) les raisons de son départ.

Article 8 : L’assemblée générale ordinaire

Toute assemblée générale durera au moins une heure et demie.

Article 10 : Les finances de l’association

Tout adhérent ou membre a le droit de recevoir, à sa demande, les relevés de compte de l’association. De même, le conseil d’administration s’efforcera à mettre constamment à disposition les comptes rendus des dépenses effectuées.

Tous les adhérents et membres de l’association sont et resteront bénévoles à moins que l’assemblée générale ne décide de modifier les statuts de l’association. Donc, dans l’état actuel des choses, aucun adhérent ou membre ne pourra exiger, de droit, des paiements ou des remboursements.

Dispositions diverses :

Article 1 : Délégation

Le conseil d’ administration peut déléguer (un administrateur, un membre), pour représenter l’association en tant que de besoin. Ce mandant ne peut être que spécial et à durée déterminée.

Article 2 : Consultation des adhérents

La consultation des adhérents est possible par voie de correspondance postale ou électronique.

Article 3 : Commission de travail

Des commissions de travail peuvent être constituées par décision du conseil d’administration. Celles-ci seront précisée suivant les besoins.

Article 4 : Modification du règlement intérieur

Le règlement intérieur est établi par le conseil d’administration conformément à l’article 9 des statuts de l’association.

Il peut être modifié, comme dit plus haut, par le conseil d’administration. La décision se prendra à la majorité.

Le nouveau règlement intérieur est adressé à tous les adhérents et membres de l’association par courrier ou par affichage sous un délai de 2 (deux) semaines après la date de modification.

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